Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
la mûre en soie
voltaire ohannessian franklin ohannessian jérémie rozier
Numéro de dépôt :
3438862
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque la mûre en soie
Déposée le 5 juillet 2006 par voltaire ohannessian, franklin ohannessian, jérémie rozier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « la mûre en soie »
Les déposants sont voltaire ohannessian domicilié(e) 9 impasse des écureuils,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France, franklin ohannessian domicilié(e) 9 impasse des écureuils,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France, jérémie rozier domicilié(e) 10c chemin de boutary,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, voltaire ohannessian domicilié(e) 9 impasse des écureuils,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
voltaire ohannessian - 9 impasse des écureuils,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France
franklin ohannessian - 9 impasse des écureuils,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France
jérémie rozier - 10c chemin de boutary,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France
voltaire ohannessian - 9 impasse des écureuils,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France
Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449953 - Publication au BOPI 2007-03-07
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Confiserie ; chocolat ;Sirops ;Digestifs (alcools et liqueurs).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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